Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbaye de Cluny
Ville de Cluny, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3797496
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
Abbaye de Cluny de Ville de Cluny

Présentation de la marque Abbaye de Cluny

Déposée le 14 janvier 2011 par Ville de ClunyTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Abbaye de Cluny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est Ville de ClunyTODO domicilié(e) 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 101 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Cluny domicilié(e) 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France.

La marque Abbaye de Cluny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye de Cluny est expirée depuis le 14 janvier 2021.

Ville de Cluny a également déposé les autres marques suivantes : citéabbaye CLUNY


Ville de Cluny, Collectivité territoriale - 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France - SIREN 217101377


Ville de Cluny - 1 Palais Jacques d'Amboise - 71250 - CLUNY - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Disques compacts audio vidéo, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, photographiques, numériques, magnétiques, disques acoustiques ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Jeux et disques audio numérique, jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur gérés ou non sur Internet. Disques optiques compacts (CD Rom), cassettes vidéo, vidéo disques, DVD. Publications électroniques. ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, médailles, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques, insignes en métaux précieux, porte-clés de fantaisie ; coffrets à bijoux, épingles de cravates, figurines (statuettes en métaux précieux), épingles de parures, statues en métaux précieux. ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à savoir cartonnages, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, tubes en carton, gommes à effacer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, catalogues d'exposition, guides touristiques, cartes postales, affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Statuettes en papier mâché. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie,, sacs à dos, à main, de voyage, de sport, sacoches. ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Statues, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. ;

Sacs en tissu, sacs, à savoir sacs (enveloppe, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac. ;

Tissus à usage textiles ; couvertures de lit et de table, nappes en tissus, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, drapeaux non en papier ; tapis. ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. T-shirts, vêtements de pluie, foulards, écharpes. Tabliers. ;

Jeux, jouets ; jeux automatiques ou électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, jeux automatiques (machines) à prépaiement, jeux de société. Cartes à jouer. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques et commerciales ; exploitation à des fins commerciales de banques de données et d'images sur les monuments et le patrimoine ; conseils commerciaux pour l'organisation de visites, de conférences, de manifestations, de spectacles et d'expositions dans les monuments et les sites. Conseils administratifs et mercatiques pour l'organisation de visites dans les monuments et les sites ; conseils commerciaux et mercatiques pour la gestion des points d'accueil et des points de vente dans les monuments et les sites ; accueil du public dans les monuments ; gestion administrative et commerciale et mise à disposition temporaire à des tiers d'espaces dans les monuments et sites. ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; Services de construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Information en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Services de restauration et de réparation d'ouvrages, de bâtiments, d'ouvrages d'art, de mobilier, d'instruments de musique, d'oeuvres d'art. Réparation de capitonnages. Travaux d'ébénisterie (réparation). Travaux de tapissiers. ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations et d'images contenues dans des banques de données. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. ;

Education ; formation ; publication et édition de livres, revues, guides touristiques, de catalogues d'exposition ; formation de guides et de conférenciers ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements artistiques, de jeux, d'ateliers à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisir ou éducatifs ; organisation d'expositions, de visites commentées, de conférences, de colloques à buts culturels, artistiques, scientifiques, pédagogiques, de loisirs ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; éditions de publications, de photographies, de documents audiovisuels et de tous objets se rapportant au patrimoine. Reportage photographique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissements ;

Architecture, ingénierie dans le domaine de la conservation, la restauration, l'aménagement et l'entretien des monuments historiques, authentification d'oeuvres d'arts et de monuments historiques. Programmation pour ordinateurs ; recherche historique, scientifique, industrielle et culturelle tendant à améliorer la connaissance des monuments et leurs collections ; conseils techniques pour la mise en lumière des monuments et des sites. ;

Hôtellerie, restauration (alimentation) buvette. Cafétéria. Bars.